ez-coin.fr - Atpf trading

Posté par Atpf trading

Site web : ez-coin.fr

Source :

Le montant ou le prix des frais du notaire sont proportionnels aux dons. Les émoluments seront donc différents selon le type de don. Le calcul se fait sur la base d’un pourcentage et selon des tranches de valeur. Le taux est donc affecté à la pleine valeur du bien pour déterminer les honoraires dus.

Source :

Puis, pour le conducteur, il faut qu'il ait l'âge de 21 ans, possède un permis régulier depuis 3 ans et enfin qu'il n'a pas causé des dommages au volant ces 2 dernières années.  Apart ces conditions, certains assureurs demandent dans le contrat d'introduire le kilométrage limité et l'interdiction à une autre personne de conduire l'automobile assurée.